Sora 2 et les droits d’auteur japonais : la CODA demande à OpenAI de cesser l’utilisation d’oeuvres sans autorisation

La Content Overseas Distribution Association (CODA), organisation anti-piratage représentant des ayants droit japonais tels que Studio Ghibli et Bandai Namco, a adressé la semaine dernière une lettre à OpenAI demandant l’arret de l’utilisation des contenus de ses membres pour l’entraînement de Sora 2, selon un rapport d’Automaton.

Les reproches de la CODA

Dans sa lettre, la CODA estime que « l’acte de réplication lors du processus d’apprentissage automatique peut constituer une violation du droit d’auteur », en rappelant que le modèle a généré des contenus reprenant des personnages protégés. Après le lancement de Sora 2 le 30 septembre, une forte production d’images et d’autres contenus contenant de la propriété intellectuelle japonaise a été observée, ce qui a conduit le gouvernement japonais à demander officiellement à OpenAI de cesser la reproduction d’oeuvres japonaises.

La CODA souligne aussi que l’emploi d’une politique d’exclusion par défaut (opt-out) pour les titulaires de droits peut contrevenir au droit japonais : « dans le systeme de droit d’auteur japonais, l’autorisation préalable est generalement requise pour l’utilisation d’oeuvres protegees, et il n’existe pas de systeme permettant d’eviter la responsabilite pour contrefacon par des objections ulterieures. »

Contexte et antécédents

• Ce n’est pas la premiere fois qu’un produit OpenAI est accusé d’avoir reproduit des medias japonais : lors du lancement de GPT-4o en mars, de nombreuses images de style « Ghibli » avaient circulé.
• La photo de profil de Sam Altman sur X est actuellement un portrait dans un style rappelant Studio Ghibli, un détail relevé par plusieurs observateurs.
• Sam Altman a annoncé le mois dernier qu’OpenAI allait modifier la politique d’exclusion de Sora, mais la CODA conteste la validite legale d’un simple opt-out au regard du droit japonais.

Les demandes adressées à OpenAI

Au nom de ses membres, la CODA demande qu’OpenAI « reponde sincerement » aux reclamations de droits d’auteur et cesse d’utiliser leurs contenus pour l’apprentissage automatique sans autorisation. La requete semble viser non seulement la diffusion des sorties de Sora 2, mais egalement l’utilisation d’oeuvres japonaises comme donnees d’entraînement.

OpenAI n’a pas publie de reponse publique detaillée dans le document source cite par Automaton au moment de la publication de cet article. La question illustre la tension croissante entre developpements d’IA generative et cadres juridiques nationaux en matiere de droit d’auteur.